adjoint au chef de la subdivision de Paris

l'exécution de la présente décision, qui

Fait le

Le chef du service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD

Arrondissement Seine amont

adjoint au chef de la subdivision de Paris

l'exécution de la présente décision, qui

Fait le

Le chef du service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD

DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT

Arrondissement Seine amont

titulaire

membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bourgogne

1. Représentants d'associations de patients, de personnes âgées et de personnes handicapées

en remplacement des membres désignés à ce titre dans l'arrêté du

susvisé par le préfet de région, dans l'attente de la mise en place de la conférence régionale de la santé et de l'autonomie : a) Au titre du a (4o) de l'article D. 1432-15-I

adjoint au chef de la subdivision de Paris

l'exécution de la présente décision, qui

M.-A. Bacot

ANNEXE

DE LA DÉLÉGATION DE SIGNATURE D'ORDONNATEURS SECONDAIRES VNF ACCORDÉE À L'ARTICLE 7 PAR MME LA DIRECTRICE INTERRÉGIONALE AUX RESPONSABLES D'UNITÉS

Arrondissement Seine-Amont

adjoint au chef de la subdivision de Paris

l'exécution de la présente décision, qui

M.-A. Bacot

ANNEXE

DÉLÉGATION ORDONNANCEMENT SECONDAIRE

Arrondissement Seine-Amont

adjoint au chef de la subdivision de Paris

l'exécution de la présente décision, qui

M.-A. Bacot

Arrondissement Seine-Amont

adjoint au chef de la subdivision de Paris

l'exécution de la présente décision, qui

M.-A. Bacot

ANNEXE

DÉLÉGATION ORDONNANCEMENT SECONDAIRE

Service eau, environnement et sécurité des transports